Mentions légales
1. Éditeur du site
Le présent site internet Cadeaux en Verre, accessible notamment à l’adresse www.cadeauxenverre.com et/ou www.cadeauxenverre.fr, est édité par :
BAGARD STEPHANE EI
Micro-entreprise exerçant sous le nom commercial Cadeaux en Verre
SIREN : 937 950 749
SIRET : 937 950 749 00013
Adresse : 21 rue des Vosges, 70200 Malbouhans, France
Email : contact@cadeauxenverre.com
Téléphone : 09 78 81 81 21
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.
Directeur de la publication : Stéphane BAGARD
2. Activité
Cadeaux en Verre est une boutique en ligne spécialisée dans la vente de produits personnalisés, notamment des gravures laser sur verre, objets photo personnalisés, accessoires lumineux et produits associés.
3. Hébergement du site
Le site est hébergé via la plateforme Shopify.
Shopify Inc.
151 rue O’Connor
Rez-de-chaussée
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
Email : assistance@shopify.com
Téléphone : +1 613 241 2828
La boutique utilise l’infrastructure technique et les services associés à la plateforme Shopify.
4. Nom de domaine
Le nom de domaine est enregistré et/ou géré auprès de :
IONOS SARL
7 place de la Gare
57200 Sarreguemines
France
Téléphone : 08 05 54 21 80
IONOS intervient notamment en qualité de prestataire lié à l’enregistrement, à la gestion du nom de domaine et/ou à la configuration DNS.
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site Cadeaux en Verre, notamment les textes, visuels, photographies, logos, graphismes, fiches produits, éléments de mise en page et contenus, sont protégés par les règles relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite de BAGARD STEPHANE EI, est interdite.
Les photos, textes, logos ou visuels transmis par les clients pour la personnalisation de leurs produits restent sous leur responsabilité. Le client garantit disposer des droits nécessaires à leur utilisation.
6. Données personnelles
Les données personnelles collectées sur le site sont utilisées pour le traitement des commandes, la gestion de la relation client, la livraison, le service après-vente et les obligations légales liées à l’activité.
Pour toute demande relative à ses données personnelles, le client peut écrire à :
Le client dispose notamment d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, de limitation et de suppression de ses données, dans les conditions prévues par la réglementation applicable.
Pour plus d’informations, le client est invité à consulter la politique de confidentialité du site.
7. Cookies
Le site peut utiliser des cookies ou traceurs nécessaires au fonctionnement de la boutique, à la mesure d’audience, à l’amélioration de l’expérience utilisateur ou à des finalités marketing.
Le client peut gérer ses préférences relatives aux cookies depuis le bandeau ou l’outil de gestion prévu à cet effet sur le site.
Pour plus d’informations, le client est invité à consulter la politique de confidentialité et/ou la politique de cookies du site.
8. Conditions générales de vente
Les ventes réalisées sur le site sont soumises aux Conditions Générales de Vente de Cadeaux en Verre, consultables sur la page dédiée du site.
La validation d’une commande implique l’acceptation des Conditions Générales de Vente applicables au moment de la commande.
9. Médiation de la consommation
Conformément aux dispositions du Code de la consommation, le client consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en cas de litige non résolu avec l’entreprise, après réclamation écrite préalable adressée à Cadeaux en Verre.
Les coordonnées du médiateur de la consommation seront indiquées dans l’espace prévu à cet effet dès désignation définitive.
Mention à compléter :
Médiateur de la consommation :
CM2C — Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice
49 rue de Ponthieu, 75008 Paris
Téléphone : 01 89 47 00 14
Site internet : www.cm2c.net
Adhésion BAGARD STEPHANE EI valable jusqu’au 05/06/2029.
10. Contact
Pour toute question relative au site, aux commandes ou aux présentes mentions légales, le client peut contacter Cadeaux en Verre :
Par email : contact@cadeauxenverre.com
Par téléphone : 09 78 81 81 21
Par courrier : BAGARD STEPHANE EI — Cadeaux en Verre, 21 rue des Vosges, 70200 Malbouhans, France